vend evasion

Vous vendez une voiture, c'est ici qu'il faut poster !

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vend evasion

Message par r 12 » mer. nov. 28, 2012 9:55 am

bonjour
je vend mon citroen evasion 1.9 td
année 1996
6 cv
clim
km 325 000
distribution +pompe à  eau +disque env 55 000km
pneu ar 20% usure et av neuf
barre de toit
plage arriére
1 siége en plus
a revoir
turbo
bougie de préchauffage
barillets
répartiteur (fourni)
roulant sans controle
900 euros à  débattre

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Re: vend evasion

Message par bebert59 » mer. nov. 28, 2012 12:48 pm

:salut:
Tu as dorénavant l'obligation de passer la voiture au CT pour la vendre.
Il y a trois choses qu'on ne peut pas regarder en face: le soleil.la mort et le dentiste

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Re: vend evasion

Message par r 12 » mer. nov. 28, 2012 9:20 pm

meuh non !!
je viens d'en acheté une sans controle et c'est moi même qui ai fait le controle juste l'avoir mis à  mon nom
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Re: vend evasion

Message par grimoire59 » mer. nov. 28, 2012 9:37 pm

:salut: :topain: Bébert a raison. Le CT est obligatoire pour la vente. Même si il y a une contre visite cela n'a pas d'importance.
L'acheteur est au courrant des réparations et l'état sur le véhicule.
On peut également obtenir sa carte grise même avec une contre visite.
On peut même passer un CT si le véhicule est non roulant (simplement sur présentation de la carte grise)
Voili voilou, par contre on ne peut passer un CT sans carte grise. :salut:
Modifié en dernier par grimoire59 le jeu. nov. 29, 2012 8:06 am, modifié 1 fois.
On ne devrait pas travailler le lendemain d'une journée de repos....

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Re: vend evasion

Message par papadiesel » mer. nov. 28, 2012 10:51 pm

Petite nuance.
Un CT de moins de six mois, avec ou sans contrevisite, est obligatoire pour la demande de carte grise en préfecture.
Peu importe qui fait passer le CT. Le vendeur, ou l'acheteur.
Mais il me semble que le non roulant n'est plus valable pour un changement de propriétaire. Celui-ci revient à  déclarer la voiture comme épave, donc en destruction administrative. Et paf. Plus de carte grise.... :wink:

Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.
L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté.
Voire ici : http://www.carte-grise.org/mode_emploi_ ... oulant.htm
Modifié en dernier par papadiesel le jeu. nov. 29, 2012 10:59 am, modifié 1 fois.
Tout problème a une solution. Donc, il n'y a pas de problème.:)

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Re: vend evasion

Message par sylvianne40 » jeu. nov. 29, 2012 9:10 am

papadiesel a écrit :Petite nuance.
Un CT de moins de six mois, avec ou sans contrevisite, est obligatoire pour la demande de carte grise en préfecture.
Peu importe qui fait passer le CT. Le vendeur, ou l'acheteur.
Mais il me semble que le non roulant n'est plus valable pour un changement de propriétaire. Celui-ci revient à  déclarer la voiture comme épave, donc en destruction administrative. Et paf. Plus de carte grise.... :wink:

Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.
L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté.
Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.
L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté.

Voir ici : http://www.carte-grise.org/mode_emploi_ ... oulant.htm
Je confirme : le CT pour un véhicule non roulant n'est plus délivré.

par contre : il y a doublon là  ... Ho Hou, le modo ?
Image ID 19P 1966 La Chartreuse ; DS20 1973 PEpite



Les amis sont comme les étoiles, on ne les voit pas toujours mais on sait qu'ils sont là. :pompomgirl:

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Re: vend evasion

Message par r 12 » jeu. nov. 29, 2012 9:19 am

ben le mon evasion est roulant la contre visite est passer depuis 1 mois
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Re: vend evasion

Message par grimoire59 » jeu. nov. 29, 2012 9:23 am

:salut: A ta place je ferais un nouveau CT lorsque j'aurrai trouve un acheteur.
On ne devrait pas travailler le lendemain d'une journée de repos....

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Re: vend evasion

Message par r 12 » jeu. nov. 29, 2012 9:55 am

bah !!!! on verra à  ce moment là  :roll:
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Re: vend evasion

Message par bebert59 » jeu. nov. 29, 2012 1:25 pm

En cas de vente (Mutation)



> Obligation du vendeur

> Ce qui n'est pas considéré comme une mutation



Obligation du vendeur


En cas de mutation d'un véhicule de collection, d'une voiture particulière ou d'une camionnette mise en circulation depuis plus de 4 ans, le vendeur professionnel ou non professionnel (particulier) doit remettre à  l'acquéreur non professionnel du véhicule (particulier), avant la conclusion du contrat, le procès-verbal de visite technique périodique établi depuis moins de 6 mois.

Le procès verbal de visite technique périodique peut servir à  plusieurs de mutations successives dans le délai de 6 mois

Le délai de 6 mois est calculé à  partir de la date de la dernière visite technique périodique (visite complète) et non à  partir de la date de la contre-visite favorable. (cf. exemple ci-après)

Dans le cas où le véhicules à  fait l'objet d'une contre-visite favorable, le procès-verbal de visite technique périodique défavorable doit être obligatoirement remis à  l'acquéreur avec le procès-verbal de contre-visite.

Exemple :
Visite technique défavorable Contre-visite technique favorable Validité du contrôle technique Date limite des 6 mois
01/02/2008 05/03/2008 01/02/2010 Avant le
01/08/2008

Véhicule soumis à  contre-visite :
Dans le cas où le véhicule est soumis à  contre-visite, la mutation ne peut intervenir que dans le délai de deux mois.




Ce qui n'est pas considéré comme une mutation


Au sens de l'article R. 323-22 du code de la route, les cas de transfert de propriété suivants ne sont pas considérés comme une mutation et ne sont pas donc soumis à  l'obligation de contrôle technique prévue en cas de vente :

Véhicule donnant lieu à  l'établissement d'une déclaration d'achat ;

Véhicule pris en location avec option d'achat ou en location longue durée qui devient, à  l'expiration du contrat, la propriété du locataire mentionné sur la carte grise ;


Véhicule donnant lieu à  la délivrance d'un nouveau certificat d'immatriculation à  la suite d'un changement d'état matrimonial et notamment :

- Véhicule qui, à  la suite du décès d'un conjoint, est immatriculé au nom de l'époux survivant ;
- Véhicule qui, à  la suite d'un divorce, est immatriculé au nom de l'époux qui en a reçu l'attribution dans le cadre du jugement de divorce ;

Véhicule tombé dans une succession et immatriculé au nom de l'héritier ou de l'un des cohéritiers ;


Véhicule appartenant à  une société qui doit être, à  la suite d'une fusion, ré-immatriculé au nom de la société absorbante ou, en cas de création d'une personne morale nouvelle, au nom de la nouvelle société ;


Véhicule ré-immatriculé au nom de plusieurs copropriétaires, à  la condition que le nom de l'un d'entre eux ait été porté sur la carte grise précédente ;
Seul le contrôle technique en cours de validité est exigé.

Source: UTAC-OTC
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Re: vend evasion

Message par papadiesel » ven. nov. 30, 2012 2:09 am

Il me semblais avoir été assez claire sur le sujet.
Mais bon.
Bebert a parlé. "de VP collection" Ce qui n'est pas le cas d'un évasion.
Mais c'est le chef.
Et comme il est dit dans le code du chef, ... :D





















"Pas d'impertinence ou de manque de respect envers l'équipe de modération (administrateur(s) et modérateur"(s)),
Je m'attribues donc un :jaune: :cry:
Tout problème a une solution. Donc, il n'y a pas de problème.:)

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Re: vend evasion

Message par papadiesel » sam. déc. 01, 2012 12:57 am

r12, ?
Tu en es ou?
Vendu, ou pas?
Tout problème a une solution. Donc, il n'y a pas de problème.:)

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Re: vend evasion

Message par r 12 » sam. déc. 01, 2012 10:10 am

pas encore

toujours dispo
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Re: vend evasion

Message par cc6518 » dim. déc. 02, 2012 8:17 pm

Salut, cela m'intéresserais mais pourquoi dis tu que le turbo est a revoir?

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Re: vend evasion

Message par r 12 » dim. déc. 02, 2012 9:27 pm

slt cc6518
1 coup y marche un peu puis ne va plus marcher pendant 3 et 5 jours puis va refonctionné 5/6 mn et rebelote,je pense à  une prise d'air
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Re: vend evasion

Message par Pierre_le_Romand » dim. déc. 02, 2012 9:38 pm

r 12 a écrit :slt cc6518
1 coup y marche un peu puis ne va plus marcher pendant 3 et 5 jours puis va refonctionner 5/6 mn et rebelote,je pense à  une prise d'air
On appelle-çà  un "intermittent"... :P
Les électrons : ni pour ni contre... bien au contraire.

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Re: vend evasion

Message par r 12 » dim. déc. 02, 2012 10:01 pm

Pierre_le_Romand a écrit :
r 12 a écrit :slt cc6518
1 coup y marche un peu puis ne va plus marcher pendant 3 et 5 jours puis va refonctionner 5/6 mn et rebelote,je pense à  une prise d'air
On appelle-çà  un "intermittent"... :P
ben !!!! en attendant il m'emmerde :rale:
sinon il roule bien
l'éléctroniques nous tueras [:bab_31:16]

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Re: vend evasion

Message par Pierre_le_Romand » lun. déc. 03, 2012 12:58 am

Sur ma Xantia TurboCT de même génération, le turbo est géré par le module.
C'est probablement un problème de gestion électronique, ou de connecteurs à  nettoyer.
Il va falloir lui mettre une fois la prise... :roll:
Les électrons : ni pour ni contre... bien au contraire.

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Re: vend evasion

Message par r 12 » lun. déc. 03, 2012 9:23 am

Pierre_le_Romand a écrit :Sur ma Xantia TurboCT de même génération, le turbo est géré par le module.
C'est probablement un problème de gestion électronique, ou de connecteurs à  nettoyer.
Il va falloir lui mettre une fois la prise... :roll:
peut être je ne sait pas,puis j'ai pas regarder etant donné que je roule avec autre chose
je ne m'en occupe plus
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